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CR du CM 25/03/08

Le Conseil Municipal s’est réuni en mairie le 25 mars 2008 à 18h30.
- Il a successivement :

  • pris une délibération arrêtant les délégations permanentes au Maire étant précisé que le Maire devra rendre compte au Conseil Municipal des décisions qu’il aura prises dans le cadre de ses délégations.
  • désigné trois Conseillers Municipaux Délégués : Madame Graziella BERTHIER à la Communication, Madame Danièle RIEBEL à la Jeunesse, Monsieur Jean-Paul VADEL à l’Environnement.
  • fixé les indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués en application des textes en vigueur.
  • désigné ses représentants :
    • au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) : le Maire et cinq conseillers municipaux ; cinq membres extérieurs au Conseil Municipal devront compléter cette commission.
    • à la commission Communale des Impôts Directs : le Maire plus trois conseillers titulaires et trois Conseillers suppléants ; cette Commission devra être également complétée par trois membres titulaires et trois membres suppléants extérieurs au Conseil Municipal dont un titulaire et un suppléant domiciliés à l’extérieur de la Commune.
    • à la Commission d’Appel d’Offres : le Maire et trois Conseillers Municipaux titulaires et trois Conseillers Municipaux suppléants ;
  • procédé à la nomination des membres du Conseil Municipal au sein des Commissions Communales de la communication, de la jeunesse, de l’environnement, des travaux et de l’urbanisme.
  • nommé un délégué titulaire et un délégué suppléant au Syndicat Mixte du Parc Régional du Massif des Bauges.
  • approuvé la révision simplifiée N°1 du Plan d’Occupation des Sols.
  • examiné les conditions de remplacement d’un adjoint technique.
  • Evoqué en questions diverses :
    • un courrier du Conseil Général relatif à la programmation 2008 du Fonds Départemental pour l’Equipement des Communes.
    • une lettre de la Préfecture concernant les opérations non retenues au titre du Fonds de Compensation de T .V.A sur les opérations payées par la Commune en 2006.
    • les incidences du dernier Plan de Prévention des Risques d’Inondation de l’Isère pour la Commune.