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CR du CM du 16/12/08

Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2008

Le Conseil Municipal de la commune de Francin s’est réuni en mairie sous la présidence de Monsieur André GIRARD, Maire, les points suivants ont été traités :

- Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité la convention à intervenir entre le Département de la Savoie et la Commune, convention ayant pour objet les conditions d’intervention du Département pour la fourniture de sel de déneigement à la Commune au cours de la période hivernale 2008-2009. Cette convention est renouvelable chaque période hivernale sauf dénonciation.

- Suite à de nombreux méfaits commis sur la Commune et notamment sur le groupe scolaire et ses environs, le Conseil Municipal décide l’installation de caméras de vidéosurveillance à l’extérieur du groupe scolaire et charge Monsieur le Maire de déposer une demande d’autorisation ainsi qu’un dossier de demande de subvention.

- Le recensement de la population de la Commune aura lieu du 15 janvier 2009 au 14 février 2009. Le Conseil Municipal nomme un coordonnateur et crée deux emplois d’Agents Recenseurs pour effectuer ce travail. Monsieur le Maire prendra les arrêtés de nomination correspondants. Chaque Agent Recenseur recevra une indemnité forfaitaire pour le travail effectué.

- La durée de travail hebdomadaire de l’Adjoint Technique 2ème classe chargé du ménage et du service de cantine est portée, à l’unanimité, de 22 heures à 25 heures à compter du 1er janvier 2009.

- Il a été décidé d’accorder une indemnité de conseil au taux de 100% à Monsieur le Receveur Municipal pour ses prestations de conseil pour la période du 1er mars 2008 ( date d’installation ) au 31 décembre 2008.

- Dans le cadre des travaux d’enfouissement du réseau électrique au Chef Lieu et le long de la RD 201, EDF rembourse directement la TVA à la Commune pour la partie câblage et génie civil. Afin de pouvoir procéder le plus rapidement à l’émission des titres correspondants en tout début 2009, les crédits correspondants sont ouverts par anticipation sur le Budget Primitif 2009.