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CR du CM du 09/03/09

Le 9 mars 2009 le Conseil Municipal s’est réuni sous la Présidence de Mr GIRARD André, Maire.

Les points suivants ont été traités :
- Un projet de convention entre la Commune et le Conservatoire du Patrimoine Naturel de la Savoie a été approuvé. Celui-ci concerne la parcelle communale ZM 6 des « Cornolio » située sur la commune des Les Marches répertoriée dans l’inventaire des zones humides du Département et présentant un intérêt important sur le plan biologique.

- Monsieur le Maire expose que le chemin de digue en rive droite de l’Isère, entre la limite communale Francin / Montmélian et la station d’épuration, situé sur la Commune présente des dégradations importantes et que des travaux de remise en état sont nécessaires.
De ce fait, un projet de convention de superposition de gestion d’ouvrages publics entre l’Etat et la Commune, (la digue supportant le chemin est propriétaire de l’Etat) est nécessaire et a été adopté. Le coût d’une 1ère tranche de ces travaux est estimé à 70 000 € HT.
Une demande de subvention dans le cadre de la DGE est faite et une participation de la Communauté de Communes du Pays de Montmélian et de l’Entreprise Sibuet est sollicitée.

- La Commune reconduit son adhésion à l’ASADAC pour 2009.

- Une délibération autorisant Monsieur le Maire à mandater des dépenses d’Investissement préalablement au vote du Budget Primitif (Budget Communal) 2009 a été approuvée.

- En prévision de l’élaboration du Budget Primitif 2009, le Conseil Municipal a débattu sur les travaux d’investissement pour l’année.